Sur la route, il est toujours recommandé d’être prudent. En effet, conduire en état d’ivresse est un véritable danger à la fois pour le conducteur que pour les utilisateurs de la voie publique. En conduisant sous l’emprise de l’alcool, vous risquez d’être punis par la loi ainsi que par les compagnies d’assurance auto. Autrement dit, le conducteur risque la résiliation d’assurance auto. Dans ce cas, vous devrez trouver une assurance alcoolémie suite à une assurance résiliée.
Résiliation d’assurance auto plus majoration de prime
Les mesures de la campagne d’assurance
En fonction de l’ampleur du sinistre, la compagnie d’assurance
peut prendre d’autres mesures :
La majoration de prime est une mesure courante prise par l’assurerur dans en cas d’alcool au volant. La compagnie d’assurance prend cette mesure si aucune autre infraction n’est constatée. Il s’agit d’une mesure consistant à augmenter la cotisation d’assurance jusqu’à 150 %. Dans le cas contraire, cette augmentation peut atteindre jusqu’à 400 %. C’est plus dans le cas où le conducteur dépasser la limitation de vitesse autorisée, délit de fuite, etc.
La compagnie d’assurance peut également retirer toutes
garanties complémentaires au contrat d’assurance du conducteur. En effet, en conduisant en état d’ivresse, son assurance auto a le droit de refuser toute prise en charge ainsi que les garanties offertes :
- Garantie dommages collision
- Protection juridique
- Garantie dommages tous accidents
- Garantie individuelle accident
Enfin, la plus grave des sanctions est la résiliation d’assurance auto. Dans ce cas, l’assuré dispose d’un mois pour souscrire une nouvelle assurance auprès d’une nouvelle compagnie d’assurance. En général, trouver un nouvel assureur est
assez difficile suite à une résiliation
d’assurance auto moto.
La solution : une assurance
alcoolémie
Suite à un antécédent d’alcoolémie et de résiliation de votre contrat d’assurance, la souscription à une assurance alcoolémie se présente comme la meilleure solution. Particulièrement, si vous souhaitez reprendre la route avec votre véhicule.
Toutefois, trouver une compagnie d’assurance pour souscrire une nouvelle assurance auto ou une assurance moto après résiliation de contrat est un véritable casse-tête. De plus, la plupart des assureurs n’acceptent d’assurer un individu suite à une résiliation d’assurance auto due à une situation d’alcoolémie au volant. En effet, selon l’article L113-1 du Code des assurances, l’alcool au volant est considéré comme une faute intentionnelle. Dans ce cas, la compagnie d’assurance peut choisir de ne pas prendre en charge les dommages causés par le conducteur. Ce dernier sera ainsi entièrement responsable de ses actes.
Même dans le cas où le conducteur a pris un contrat d’assurance
auto tous risques, les assureurs ne prennent jamais en charge les dommages liés à une conduite en état d’ivresse.
Cependant, dans tous les cas, l’indemnisation des
victimes reste valable.