Contre toute attente, il faut savoir que l’assureur peut résilier un contrat d’assurance. Cela peut être suite à une aggravation du risque ou une négligence de paiement de prime. Toutefois, la résiliation d’assurance par l’assureur doit suivre le Code des assureurs. En règle générale, les parties au contrat (preneur d’assurance et assureur) sont libres de déterminer la durée du contrat d’assurance.
Pour l’assuré, retrouver une nouvelle compagnie d’assurance peut s’avérer difficile. Dans certains cas, les assureurs refusent même de couvrir une personne avec une assurance résiliée. La question est ainsi : que devriez-vous faire ? Mais avant, vous devrez savoir pourquoi votre assureur a résilié votre contrat d’assurance.
Les causes d’une résiliation d’assurance par l’assureur
Lorsque les conditions sont remplies, le contrat peut être
résilié par une résiliation ordinaire ou extraordinaire ou sur la base d’un
droit de résiliation spécial prévu par la loi. Les options de résiliation
prévues par contrat sont fréquemment définies dans les conditions générales
d’assurance.
Il existe toutefois divers facteurs pouvant entraîner une assurance résiliée par l’assureur. En
voici quelques-uns :
Résiliation d’assurance suite au non-paiement des primes
De manière générale, si vous ne versez pas vos primes d’assurance
10 jours à partir de l’échéance de votre contrat, votre assureur vous recommandera
de le payer dans les 30 jours à venir. Une fois ce délai passé, l’assureur peut
résilier votre contrat d’assurance avec un motif de non-paiement.
Aggravation du risque
Il s’agit de l’augmentation des probabilités d’être victime
d’un sinistre. Dans ce cas, vous avez l’obligation d’en informer votre assureur
dans les 15 jours. En prenant compte de ce changement, l’assureur peut, soit
augmenter vos primes d’assurance, soit résilier votre contrat, s’il juge les
risques trop importants.
Résiliation de contrat suite à un sinistre
Dans le cas d’une assurance auto,
la compagnie d’assurance ne porte pas intérêt au montant déboursé pour vos
sinistres. Elle se tourne plutôt vers la fréquence de vos sinistres. En d’autres
termes, pour les assureurs, il est préférable d’assurer un conducteur ne
faisant qu’un dommage en 5 ans, peu importe la valeur des dommages, qu’une
personne faisant 6 ou 7 dégâts mineurs en 2 mois.
Omission de déclaration par l’assuré
Lors de la souscription d’un contrat d’assurance, toutes les
informations doivent être justes et complètes. Dans le cas contraire, votre
assureur a le droit de résilier votre contrat d’assurance. La compagnie d’assurance
devra alors vous prévenir avec une lettre recommandée.
Que faire pour souscrire une nouvelle assurance après résiliation ?
La plupart des assurances sont réticentes face à ces
profils. En effet, ils présentent un énorme risque pour les compagnies d’assurance.
Pourtant, vous êtes dans l’obligation de mentionner votre situation à votre
nouvel assureur.
Vous vous dites alors : comment faire avec une assurance résiliée ? Pas de panique !
il existe diverses compagnies d’assurance pouvant vous offrir une formule d’assurance
adaptée pour résilié. Cependant, il se peut que votre prime d’assurance soit
plus élevée qu’avec un contrat d’assurance classique.