Le principe d’une assurance flotte est que le souscripteur souscrit un contrat collectif pour tout un ensemble de véhicules terrestres à moteur. Le nombre et le genre ne sont pas déterminés. Le parc automobile peut tout aussi bien comprendre des engins de chantier que des voitures de tourisme ou des poids lourds, des deux-roues ou des utilitaires légers.
Les bonnes raisons de souscrire une assurance flotte automobile
C’est un contrat spécifique destiné à toute personne physique ou morale possédant plus de trois voitures au minimum. La souscription de cette assurance tient compte due la clause d’usage, du type de véhicule et du profil des conducteurs potentiels. La zone de circulation est aussi considérée. Une assurance flotte automobile procure de nombreux avantages à son souscripteur.
Un coût global de l’assurance
En regroupant l’ensemble de ses véhicules dans une police « flotte », l’assuré bénéficie d’un tarif inférieur. En effet, le total des cotisations à payer s’avèrerait assez élevé s’il faisait une souscription individuelle de ses voitures. Ainsi, le souscripteur peut faire des économies sur le coût global de l’assurance, car il y aura une seule date d’échéance pour toutes les voitures.
Un contrat unique au nom d’un conducteur principal
Cette assurance flotte automobile sera souscrite au nom d’un conducteur principal. Nul besoin de donner le nom d’un chauffeur attitré pour chaque voiture. Le calcul du montant de la prime de l’assurance flotte pour particulier se fait selon le profil des éventuels conducteurs. Le coût de la prime pour un contrat de flotte véhicule avec un unique conducteur sera bien moins cher qu’avec plusieurs conducteurs à la fois. Inscrire un conducteur novice comme secondaire est déconseillé. Le coût de la prime unique s’en trouverait modifié.
Les deux catégories de flotte automobile en assurance
Dans l’assurance flotte automobile, il y a ce qu’on appelle les flottes naturelles et les flottes artificielles ou fausses flottes. La première regroupe les véhicules au sein d’une entreprise ou d’un groupe avec ses filiales, qu’elle possède ou qu’elle loue. Le contrat est unique avec une seule cotisation à payer et les mêmes garanties pour chaque véhicule de la flotte. Pour la deuxième catégorie, les polices sont souscrites par un groupement professionnel. Il peut s’agir d’une association ou d’un représentant d’un groupement collectif. Mais un courtier peut aussi souscrire cette assurance. Ce seront les signataires du contrat collectif ou police mère. Il faut adhérer à ce groupe pour bénéficier de tous les avantages dont un tarif préférentiel. Pour ce faire, l’adhérent doit posséder un certificat d’adhésion appelé police fille dûment signé par le signataire de la police mère.
Le montant de la prime en fonction de la flotte
Dans une flotte fermée, le calcul de la prime que doit payer le souscripteur se fait en fonction du mouvement dans la flotte. Chaque véhicule mis en circulation doit être déclaré, ainsi que chaque voiture retirée de la circulation ou vendue. L’assureur doit enregistrer chaque changement. Au final, il fera un calcul du prorata à la suite duquel il déterminera le montant de la prime à percevoir ou à rembourser. Dans une flotte ouverte, le souscripteur doit communiquer la composition du parc automobile à l’assureur à chaque échéance du contrat. Mais il se peut aussi que ce soit à chaque début et fin d’année. Le montant de la prime est fixé à la souscription et se base sur la composition du parc en début d’exercice. Une régularisation peut avoir lieu en fin d’exercice en tenant compte de l’effectif réel enregistré.